CSMB

Jonathan – Demande de renouvellement comme école à vocation particulière
Nutrition – Programme lait-école
PTRDI 2007-2010 – Modification
Saint-Louis-de-Saint-Laurent – Demande de modification à l’acte d’établissement
Éducation des adultes et formation professionnelle –Adoption de l’offre de service 2007-2008
Cadres d’école – Adoption de la structure administrative
Cadres de centre – Adoption de la structure administrative
Formation continue des cadres – Adoption de la politique
Plan d’effectifs PNE 2007-2008 – Adoption
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations - Adoption
CGTSIM – Détermination du montant de taxe demandé
Budget d’immobilisations – Approbation des crédits urgents
Édifice Strathcona – Renouvellement du bail
Mesure 50690 – Adoption de la tranche 3
Congrès ACELF – Délégation
Sport et loisir de l’île de Montréal – Renouvellement d’adhésion
Collège Saint-Louis – Projet de relocalisation
Nutrition – Mesures alimentaires 2007-2008
PTRDI 2007-2010 – Adoption et prolongation de la consultation
Marguerite-Bourgeoys et John-F.-Kennedy – Projet de modifications aux actes d’établissement
Écoles primaires et centres – Modifications aux actes d’établissement
Cardinal et Saint-Laurent – Projet de modifications aux actes d’établissement
Critères d’inscription 2008-2009 - Adoption
Guy-Drummond, Jonathan, Nouvelle-Querbes et Collège Saint-Louis –
Adoption des critères d’inscription 2008-2009
Transport des élèves en autobus – Octroi de contrats
Transport des élèves en berlines – Octroi de contrats
Transport des élèves – Transport du midi 2007-2008
Politique EHDAA – Report de consultation
Organigramme des services - Adoption
Règles budgétaires du MELS – Réactions de la CSMB
Budgets 2007-2008 des établissements - Approbation
Budgets 2007-2008 de la CSMB - Adoption
Projets spéciaux d’enrichissement – Allocation 2007-2008
Frais de représentation des commissaires – Adoption
Conseils d’établissement – Modification de composition
Cadre de référence sur la reddition de comptes – Adoption

Écoles Morand-Nantel et Beau-Séjour – Révocation des actes d’établissement
Nouvelles-Querbes – Avis d’intention d’une demande de renouvellement de l’approbation ministérielle
Collège Saint-Louis – Avis d’intention d’une demande de renouvellement de l’approbation ministérielle
Tranport des élèves – Transfert de contrats de berlines
Cours d’été 2007 – Cadre organisationnel
Cessation partielle des activités – 16 au 27 juillet
Plan d’effectifs PNE 2007-2008 – Dépôt pour consultation
Cadres d’école – Projet de structure administrative
Cadres de centre – Projet de structure administrative
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations - Adoption
Séances du Conseil – Calendrier 2007-2008
ACELF – Renouvellement d’adhésion
Tournoi de golf – Participation des commissaires
Rapport Chaput – Suivi terminé
Organigramme des services – Projet aux fins de consultation

Nutrition – Achats regroupés 2007-2008
PTRDI 2007-2010 – Projet pour consultation
Aquarelle-Bois-Franc, de la Mosaïque, CFP de Lachine et Émile-Legault, CEA Champlain et LaSalle, CEA Jeanne-Sauvé– Projet de modification aux actes d’établissement
Critères d’inscription 2008-2009 – Projet pour consultation
Éducation des adultes et formation professionnelle – Projet d’offre de service 2007-2008
Direction adjointe des ressources pédagogiques – Date d’entrée en fonction
Formation continue des cadres – Projet de politique
Budget d’investissement 2006-2007 – Emprunt à long terme
Séances du Conseil – Projet de calendrier 2007-2008
Politique sur le tabac – Adoption
Cadre de référence sur la reddition de comptes – Adoption
Élection scolaire – Nomination d’une présidente
Participation des commissaires à des tournois de golf - Amendement
Comité des ressources matérielles – Changement de responsable

École Jonathan – Demande de renouvellement comme école à vocation particulière
Transport des élèves – Mode d’octroi des nouveaux contrats d’autobus
Transport des élèves – Mode d’octroi des nouveaux contrats de berlines
Transport des élèves – Orientations budgétaires 2007-2008
Transport des élèves – Zones à risques
Règles de passage du primaire au secondaire et du premier au second cycle du secondaire – Adoption de la politique
Services éducatifs aux EHDAA – Projet de politique
Direction adjointe du Service des ressources pédagogiques – Nomination
Direction adjointe du Service de l’organisation scolaire – Nomination
Projet éconergétique – Octroi de contrat

Saint-Laurent – écoles primaires
Saint-Louis-de-Saint-Laurent – Modification à l'acte d'établissement
Lajoie et Guy-Drummond – Modifications aux bassins d’élèves
Direction générale adjointe – Nomination
Direction du Service des ressources pédagogiques – Nomination
Direction générale – Remplacement lors d’absences
Principes de gestion des ressources humaines – Réflexion
Direction adjointe des Ressources pédagogiques – Comité de sélection
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations
entre les établissements – Modifications
Micro-ordinateurs – Contrat d’acquisition
CGTSIM – Achats coopératifs
Plan triennal d’investissement - Adoption
Éthique et déontologie – Formation d’un comité
Rapport annuel 2005-2006 de la CSMB – Adoption
Bassins d’alimentation des écoles de Saint-Laurent – Adoption
Beau-Séjour et Morand-Nantel – Avis d’intention de révocation des actes d’établissement
L’Ancre des jeunes – Participation au souper bénéfice

Budget 2006-2007 – adoption
Aliénation d’actifs excédentaires – phase iv
PPO – achats regroupés par l’entremise de la FCSQ
Tournoi de golf de la Fondation Sault-Saint-Louis – attribution des profits

Comité de sélection – direction du service des ressources pédagogiques
Direction générale – nomination
Équipement de réseaux - achat
CFP Émile-Legault – contrat d’agrandissement et financement
Édifice Jacques-Mongeau – travaux d’immobilisation
Plan stratégique 2006-2009 - adoption
Politique sur le tabac – projet pour consultation
Collège Saint-Louis – études pour projet de relocalisation
Bassins d’alimentation des écoles de Saint-Laurent – poursuite de la consultation
École Saint-Louis-de-Saint-Laurent – émission de l’acte d’établissement
Transport des élèves – report des orientations budgétaires 2007-2008
CGTSIM – demande de subvention
Cadre de référence sur la reddition de comptes – projet pour consultation
Gouvernance et délégations de fonctions et de pouvoirs – adoption des principes
Participation à distance aux séances – projet de règlement

Passage du primaire au secondaire et du premier au second cycle du secondaire – Projet pour consultation
Équipement pédagogique en électricité – Appel d’offres regroupées
Compressions fédérales en alphabétisation – Demande de maintien des budgets
Aménagement du siège social et du centre éducatif – Prise en charge des remboursements
3501, bd Saint-Charles – Réduction de la demande
Projet écoénergétique, phase IV – Annulation de la demande d’emprunt
États financiers 2005-2006 – Acceptation
CGTSIM – Contribution au budget de fonctionnement
Micro-ordinateurs – Contrat d’acquisition
Comité d’examen du code d’éthique et de déontologie des commissaires - Recommandations
Colloque annuel de l’ADIGECS à Montréal – Délégation de commissaires

Critères d’admission au secteur Jeunes - Modifications
Critères d’inscription 2007-2008 – Adoption
Nouvelle-Querbes, Jonathan et Collège Saint-Louis – Adoption des critères d’inscription 2007-2008
Guy-Drummond – Adoption des critères d’inscription 2007-2008
Bassins d’alimentation de Saint-Laurent – Projet pour consultation
Politique des déboursés scolaires – Abrogation
Direction générale – Attentes signifiées pour 2006-2007
Direction générale – Recrutement, sélection et embauche
Direction générale adjointe – Maintien et ouverture de poste
Programme d’aide aux employés – Renouvellement
Cadre de gestion sur l’application des politiques de recrutement,
sélection et engagement – Modification
Plan stratégique – Projet pour consultation
Circonscriptions électorales – Adoption de la division du territoire
Conférence Promesse du millénaire – Délégation
Centrex et liens PRI – Contrat
Réseau de fibre optique – Achat d’équipement
Erratum – Comité de sélection, Service de l’organisation scolaire