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L'Aperçu

 

Publié par le Bureau des communications de la CSMB, L'Aperçu des dossiers traités rend compte des décisions du Conseil des commissaires.   

 

Mars 2008, Volume 11, Numéro 5
  • Politique sur les saines habitudes de vie – Projet aux fins de consultation
  • Offre de service 2008-2009 en formation professionnelle et formation générale des adultes – Projet aux fins de consultation
  • Cessation partielle des activités – 21 juillet au 1er août
  • PTI – Adoption
  • Achats coopératifs CGTSIM – Adhésion
  • Politique de maintien ou fermeture d’une école et de modifications des services éducatifs – Projet pour consultation
  • CEA Clément et de LaSalle – Projets de révocation et modification des actes d’établissement
  • CEA Outremont – Projet de modification de l’acte d’établissement
  • John-F.-Kennedy et Philippe-Morin – Projets de modification des actes d’établissement
  • Écoles Saint-Georges et Saint-Laurent, CEA Jeanne-Sauvé et CFP de l’Ouest-de-Montréal – Projets de modification des actes d’établissement
  • PTRDI – Projet pour consultation
  • Critères d’admission des élèves au secteur Jeunes – Demande d’avis
  • Nouvelle-Querbes – Projet de critères d’inscription
  • Jonathan – Projet de critères d’inscription
  • Collège Saint-Louis – Projet de critères d’inscription
  • Guy-Drummond – Projet de critères d’inscription
  • Sécurité dans les établissements – État des travaux
  • Assemblée générale de la FCSQ – Désignation des délégués
  • Colloque de la FCSQ - Participation
  • L’Ancre des jeunes – Participation au souper-bénéfice
  • Projet de service ferroviaire – Appui


Février 2008 - Volume 11, Numéro 4
  • Calendriers scolaires 2008-2009, 2009-2010 et 2010-2011 – Adoption
  • Service de planification stratégique, vérification interne et organisation scolaire – Modification à l’organigramme
  • Service des ressources matérielles – Modification à l’organigramme
  • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations
    entre les établissements – Document pour consultation
  • Vérification externe – Mandat
  • Projet écoénergétique – Approbation
  • Critères de gestion en investissement – Adoption
  • Procédures de régie interne du Conseil – Adoption
  • Rapport annuel de la CSMB – Adoption
  • Rémunération des membres du Conseil – Modification


Janvier 2008 - Volume 11, Numéro 3
  • Cardinal et Saint-Laurent – Modification aux actes d’établissement
  • États financiers 2006-2007 – Acceptation
  • Budget 2007-2008 – Adoption
  • Comité consultatif de transport - Constitution
  • Comités de travail –  Formation et mandats
  • Comités de travail –  Mandats des présidents et vice-présidents
  • Comités de travail – Nomination des présidents et vice-présidents
  • Comités de travail – Nomination des membres
  • ACELF – Désignation de délégués
  • Nombre de membres au Comité exécutif - Amendement
  • Comité exécutif – Nominations
  • Conseil des commissaires – Rémunération
  • Démocratie et gouvernance – Approbation du mémoire
  • Comité d’éthique et de déontologie - Amendement


Décembre 2007 - Volume 11, Numéro 2
  • Présidence et vice-présidence – Nominations
  • Comité exécutif – Nominations
  • CGTSIM – désignation de délégués
  • Île-des-Sœurs –  Comité de sélection des professionnels pour le projet d’agrandissement
  • Cégep André-Laurendeau – Candidatures au conseil d’administration
  • Cégep John Abbott – Candidatures au conseil d’administration
  • Cégep de Saint-Laurent – Candidatures au conseil d’administration
  • Île-des-Sœurs –  Choix des professionnels pour le projet d’agrandissement
  • FCSQ – Désignation du représentant et du substitut
  • Agences de santé et des services sociaux – Candidature au conseil d’administration


Septembre 2007 - Volume 11, Numéro 1
  • Comité de sélection – direction adjointe, ressources humaines
  • Agrandissement de l’école John-F.-Kennedy – demande de financement
  • Ajout d’une école primaire à Saint-Laurent – demande de financement
  • CFP Léonard-De Vinci – reconduction de la demande de financement
  • Échange de terrains – projet d’entente
  • Élections scolaires – rémunération du personnel électoral
  • Nouvelle-Querbes – demande de renouvellement comme école à vocation particulière
  • Collège Saint-Louis – demande de renouvellement comme école à vocation particulière
  • PTRDI 2007-2010 – adoption
  • John-F.-Kennedy, Marguerite-Bourgeoys et Saint-Louis – modifications aux actes d’établissement
  • Calendriers scolaires 2008-2009, 2009-2010 et 2010-2011 – projet pour consultation 
  • Signataires des effets  bancaires – désignation
  • Sécurité dans les établissements - mandat