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Politiques

Les services offerts aux élèves de la CSMB sont encadrés par différentes politiques. Certaines sont édictées en vertu de la Loi sur l'instruction publique ou en vertu de lois particulières applicables au milieu scolaire, d'autres sont mises en place pour répondre à des besoins propres à la Commission scolaire et à ses établissements. Énonçant clairement les droits et les responsabilités de chacun, les politiques sont appliquées avec équité pour assurer le respect des droits de tous.

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  • Dispense de fréquentation scolaire pour fins de scolarisation à domicile - Procédure    
  • Politique culturelle pour les établissements de la CSMB
  • Politique établissant les règles pour le passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et celles pour le passage du premier au second cycle du secondaire
  • Politique de maintien ou de fermeture d'une école et de modification de certains services éducatifs dispensés dans une école 
  • Politique de prévention de la violence
  • Politique de valorisation de la formation professionnelle
  • Politique de valorisation de la formation professionnelle - Version abrégée 
  • Politique de valorisation de la langue française  
  • Politique de transport des élèves 
  • Politique d'intégration scolaire, d'éducation interculturelle et à la citoyenneté  
  • Politique d'utilisation des technologies de l'information et des communications à la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys 
  • Politique en milieux défavorisés
  • Politique portant sur les saines habitudes de vie
  • Politique portant sur les saines habitudes de vie - Version abrégée 
  • Politique pour les élèves handicapés ou en difficulté d'apprentissage ou d'adaptation 
  • Politique pour les élèves doués et surdoués et cadre de référence pour l'enrichissement en classe 
  • Politique relative aux contributions financières demandées aux parents ou aux usagers  
  • Politique sur le tabac
  • Politique sur les services de garde et de surveillance des dîneurs
  • Répartition et destination des immeubles de la Commission scolaire 2008-2009, 2009-2010 et 2010-2011 et liste des écoles et des centres - Plan triennal